FAQ

  • Utilisation de la solution PROTYS.fr
    • › Comment traiter ma DICT en ligne ?
    • › Les DT et les DICT établies avec la plateforme PROTYS.fr peuvent-elles être envoyées aux exploitants n'utilisant pas cette solution ?
    • › Est-il possible de joindre aux déclarations DT-DICT des documents ou des plans de zonage via PROTYS.fr ?
    • › Quelle est la durée d’archivage des documents établis et envoyés via PROTYS.fr ?
  • Présentation des services PROTYS
    • › Pourquoi réaliser vos déclarations avec PROTYS.fr ?
    • › En quoi l’utilisation des services de gestion DT, DICT et Récépissés de PROTYS.fr améliorent le traitement des déclarations d’avant travaux ?
    • › Comment puis-je souscrire aux services proposés par PROTYS.fr ?
    • › Je suis utilisateur PROTYS.fr, comment accéder à mon espace personnel depuis PROTYS.fr ?
    • › Qui sont les utilisateurs potentiels de PROTYS.fr ?
    • › L’utilisation des services PROTYS.fr nécessite-t-elle l’installation d’un logiciel précis ?
    • › Les DT et les DICT transmises par plateforme PROTYS.fr ont-elles un caractère légal et reconnu équivalent à l’envoi par courrier ou par fax ?
  • Réglementation – les formulaires
    • › Qu’est-ce qu’une DT ?
    • › Qu’est-ce qu’une DICT ?
    • › Quel est le processus pour réaliser une DT-DICT conjointe ?
    • › Qu’est-ce qu’un Récépissé ?
    • › Qu’est ce qu’un Constat contradictoire ?
    • › Qu’est ce qu’une Visite de chantier ?
    • › Qu’est ce qu’un Avis de Travaux Urgents ?
    • › Liste des légendes du formulaire DT-DICT
    • › Qu’est-ce qu’une DAC ?
    • › Qu’est-ce qu’une DOV ?
  • Réglementation – les procédures
    • › Quelles sont les 3 évolutions fondamentales de la réglementation DT-DICT ?
    • › Quelles sont les principales évolutions réglementaires de Juillet 2014 ?
    • › Où puis-je trouver la liste des exploitants et des concessionnaires d’ouvrages par commune ?
    • › Qu’est-ce que le Guichet Unique des réseaux ?
    • › Quels sont les délais réglementaires de réponses aux déclarations ?
    • › Quelles sont les conséquences en cas de non-respect de ces nouvelles obligations ?
    • › Que sont les investigations complémentaires ?
    • › Quelles sont les méthodes de travaux à proscrire et celles à privilégier ?
    • › A quoi correspondent les arrêts de chantier ?
    • › Quelles sont les connaissances des risques des intervenants sur un chantier ?
    • › Que sont les travaux urgents ? Comment les exécuter ?
    • › Comment protéger les lignes électriques à proximité d'un chantier ?
    • › Qu’est-ce qu’une déclaration dématérialisée ?

Afin de vous procurer une meilleure expérience lors de votre visite, des cookies sont déposés sur votre ordinateur