1. PROTYS
2. FAQ réglementation DT-DICT

FAQ réglementation DT-DICT

• Quelles sont les 3 évolutions fondamentales de la réglementation DT-DICT ?
• Quelles sont les principales évolutions réglementaires de Juillet 2014 ?
• Qu’est-ce qu’une DT ?
• Qu’est-ce qu’une DICT ?
• Que sont les investigations complémentaires ?
• Quelles sont les conséquences en cas de non-respect de ces nouvelles obligations ?
• Quel est le processus pour réaliser une DT-DICT conjointe ?
• Qu’est-ce qu’un Récépissé ?
• Qu’est-ce que le Guichet Unique des réseaux ?
• Quels sont les délais réglementaires de réponses aux déclarations ?
• Quelles sont les méthodes de travaux à proscrire et celles à privilégier ?
• A quoi correspondent les arrêts de chantier ?
• Quelles sont les connaissances des risques des intervenants sur un chantier ?
• Que sont les travaux urgents ? Comment les exécuter ?
• Qu’est-ce qu’une déclaration dématérialisée ?
• Que sont les mesures de localisation ?
• Qu’est-ce que le Marquage-Piquetage ?