FAQ
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Utilisation de la solution PROTYS.fr
- › Comment traiter ma DICT en ligne ?
- › Les DT et les DICT établies avec la plateforme PROTYS.fr peuvent-elles être envoyées aux exploitants n'utilisant pas cette solution ?
- › Est-il possible de joindre aux déclarations DT-DICT des documents ou des plans de zonage via PROTYS.fr ?
- › Quelle est la durée d’archivage des documents établis et envoyés via PROTYS.fr ?
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Présentation des services PROTYS
- › Pourquoi réaliser vos déclarations avec PROTYS.fr ?
- › En quoi l’utilisation des services de gestion DT, DICT et Récépissés de PROTYS.fr améliorent le traitement des déclarations d’avant travaux ?
- › Comment puis-je souscrire aux services proposés par PROTYS.fr ?
- › Je suis utilisateur PROTYS.fr, comment accéder à mon espace personnel depuis PROTYS.fr ?
- › Qui sont les utilisateurs potentiels de PROTYS.fr ?
- › L’utilisation des services PROTYS.fr nécessite-t-elle l’installation d’un logiciel précis ?
- › Les DT et les DICT transmises par plateforme PROTYS.fr ont-elles un caractère légal et reconnu équivalent à l’envoi par courrier ou par fax ?
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Réglementation – les formulaires
- › Qu’est-ce qu’une DT ?
- › Qu’est-ce qu’une DICT ?
- › Qu’est ce qu’un Constat contradictoire ?
- › Qu’est ce qu’une Visite de chantier ?
- › Quel est le processus pour réaliser une DT-DICT conjointe ?
- › Qu’est-ce qu’un Récépissé ?
- › Qu’est ce qu’un Avis de Travaux Urgents ?
- › Liste des légendes du formulaire DT-DICT
- › Qu’est-ce qu’une DAC ?
- › Qu’est-ce qu’une DOV ?
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Réglementation – les procédures
- › Quelles sont les 3 évolutions fondamentales de la réglementation DT-DICT ?
- › Quelles sont les principales évolutions réglementaires de Juillet 2014 ?
- › Où puis-je trouver la liste des exploitants et des concessionnaires d’ouvrages par commune ?
- › Qu’est-ce que le Guichet Unique des réseaux ?
- › Quels sont les délais réglementaires de réponses aux déclarations ?
- › Quelles sont les conséquences en cas de non-respect de ces nouvelles obligations ?
- › Que sont les investigations complémentaires ?
- › Quelles sont les méthodes de travaux à proscrire et celles à privilégier ?
- › A quoi correspondent les arrêts de chantier ?
- › Quelles sont les connaissances des risques des intervenants sur un chantier ?
- › Que sont les travaux urgents ? Comment les exécuter ?
- › Comment protéger les lignes électriques à proximité d'un chantier ?
- › Qu’est-ce qu’une déclaration dématérialisée ?
- › Que sont les mesures de localisation ?
- › Qu’est-ce que le Marquage-Piquetage ?
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Reprise des travaux – Découvrez la fiche réalisée par l’Observatoire National DT-DICT
Mardi 19 Mai 2020 - Vendredi 15 Mai 2020
- Mardi 05 Mai 2020