1. PROTYS
2. FAQ

FAQ

• Utilisation de la solution PROTYS.fr
  • › Comment traiter ma DICT en ligne ?
  • › Les DT et les DICT établies avec la plateforme PROTYS.fr peuvent-elles être envoyées aux exploitants n'utilisant pas cette solution ?
  • › Est-il possible de joindre aux déclarations DT-DICT des documents ou des plans de zonage via PROTYS.fr ?
  • › Quelle est la durée d’archivage des documents établis et envoyés via PROTYS.fr ?
• Présentation des services PROTYS
  • › Pourquoi réaliser vos déclarations avec PROTYS.fr ?
  • › En quoi l’utilisation des services de gestion DT, DICT et Récépissés de PROTYS.fr améliorent le traitement des déclarations d’avant travaux ?
  • › Comment puis-je souscrire aux services proposés par PROTYS.fr ?
  • › Je suis utilisateur PROTYS.fr, comment accéder à mon espace personnel depuis PROTYS.fr ?
  • › Qui sont les utilisateurs potentiels de PROTYS.fr ?
  • › L’utilisation des services PROTYS.fr nécessite-t-elle l’installation d’un logiciel précis ?
  • › Les DT et les DICT transmises par plateforme PROTYS.fr ont-elles un caractère légal et reconnu équivalent à l’envoi par courrier ou par fax ?
• Réglementation – les formulaires
  • › Qu’est-ce qu’une DT ?
  • › Qu’est-ce qu’une DICT ?
  • › Qu’est ce qu’un Constat contradictoire ?
  • › Qu’est ce qu’une Visite de chantier ?
  • › Quel est le processus pour réaliser une DT-DICT conjointe ?
  • › Qu’est-ce qu’un Récépissé ?
  • › Qu’est ce qu’un Avis de Travaux Urgents ?
  • › Liste des légendes du formulaire DT-DICT
  • › Qu’est-ce qu’une DAC ?
  • › Qu’est-ce qu’une DOV ?
• Réglementation – les procédures
  • › Quelles sont les 3 évolutions fondamentales de la réglementation DT-DICT ?
  • › Quelles sont les principales évolutions réglementaires de Juillet 2014 ?
  • › Où puis-je trouver la liste des exploitants et des concessionnaires d’ouvrages par commune ?
  • › Qu’est-ce que le Guichet Unique des réseaux ?
  • › Quels sont les délais réglementaires de réponses aux déclarations ?
  • › Que sont les Investigations Complémentaires ?
  • › Quelles sont les conséquences en cas de non-respect de ces nouvelles obligations ?
  • › Quelles sont les méthodes de travaux à proscrire et celles à privilégier ?
  • › A quoi correspondent les arrêts de chantier ?
  • › Quelles sont les connaissances des risques des intervenants sur un chantier ?
  • › Que sont les travaux urgents ? Comment les exécuter ?
  • › Comment protéger les lignes électriques à proximité d'un chantier ?
  • › Qu’est-ce qu’une déclaration dématérialisée ?
  • › Que sont les mesures de localisation ?
  • › Qu’est-ce que le Marquage-Piquetage ?