Protéger les réseaux : les défis clés de la prévention des dommages pour les exploitants
Mercredi 30 août 2023
Plus de 2 millions de chantiers sont organisés chaque année en France. En raison des risques potentiels pour la sécurité des personnes, les réglementations entourant ces projets de construction sont de plus en plus strictes. Pour aider les exploitants à prévenir les dommages et garantir la sécurité des chantiers à proximité de leurs réseaux, PROTYS est présent pour leur fournir un soutien continu.
En France, sur l’ensemble de ces chantiers, près de 20 000 dommages aux réseaux sont recensés chaque année. Cela souligne la nécessité d’adopter des mesures rigoureuses pour prévenir ces incidents.
Les exploitants de réseaux sont confrontés à ces enjeux majeurs en matière de sécurité, et la prévention des dommages est de leur responsabilité. Ces mêmes dommages peuvent entraîner des interruptions de service, des pertes financières, des risques pour la sécurité des personnes et de l’environnement, ainsi que des amendes et des poursuites judiciaires pour les exploitants de réseaux. C’est pourquoi la prévention est au cœur des préoccupations.
Les exploitants de réseaux doivent donc être très vigilants et travailler en étroite collaboration avec les entreprises de construction pour s’assurer que les travaux sont effectués en toute sécurité et conformément aux normes en vigueur.
Investigations complémentaires et mesures de localisation
Depuis le 1er janvier 2020, une réglementation anti-endommagement plus élevée est en vigueur concernant les réseaux sensibles. Lorsque les exploitants répondent à des déclarations de projets de travaux, ils doivent désormais fournir des plans conformes avant tout commencement de travaux en unité urbaine.
En cas de plans insuffisants, les exploitants de réseaux ont deux options : effectuer eux-mêmes des mesures de localisation ou demander des investigations complémentaires aux maîtres d’ouvrage.
Ces règles seront élargies progressivement en 2026, puis en 2032, à tous les réseaux, y compris ceux d’eau et d’assainissement, quel que soit l’endroit où les travaux seront réalisés. Les exploitants de réseaux doivent prendre en compte dès maintenant de l’importance de fournir des plans de qualité pour éviter tout risque de dommages, afin de garantir la sécurité sur les chantiers.
Gagner du temps dans l'instruction des réponses
Avec la multiplication des évolutions réglementaires, les interactions entre les acteurs impliqués dans les projets de travaux publics sont de plus en plus fréquentes. Les exploitants de réseaux doivent ainsi fournir aux maîtres d’ouvrage et aux entreprises de travaux toutes les informations nécessaires dans les délais impartis et en veillant à la qualité des données. Pour faciliter ces échanges et limiter les coûts associés, il est essentiel de fluidifier l’instruction des demandes.
Afin d’accélérer le traitement des dossiers, PROTYS propose la solution Protys.fr, utilisée par les plus grands exploitants de réseaux nationaux et de nombreuses collectivités territoriales pour accélérer le traitement des dossiers. Elle centralise les démarches et automatise la préparation des réponses en analysant chaque déclaration et en intégrant les éléments de réponse de manière automatique. Le risque d’erreur est ainsi réduit, le processus de réponse est sécurisé et les équipes, grâce à ce gain de temps, peuvent se concentrer sur les chantiers les plus critiques.
Téléchargez le dossier - Sécurité : La prévention des dommages au coeur des enjeux des exploitants de réseaux
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