Préparer la reprise des chantiers
Le secteur du BTP connaît une période difficile avec une grande partie des chantiers à l’arrêt en cette période de crise sanitaire.
Pour aider à préparer la reprise des chantiers dans les meilleures conditions, une note, a été rédigée par l’Observatoire Régional d’Ile-de-France à destination des Responsables de projets et des Entreprises de travaux. L’Observatoire National DT-DICT a publié également une fiche concernant la validité des déclarations de travaux : « Validité des déclarations de travaux – Application des dérogations liées à la loi d’urgence ».
Après l’arrêt des chantiers pour cause sanitaire, ne les arrêtons pas sur des accrochages de réseaux et branchements !
Cette note de l’OR IDF, dans le cadre des balises de la sécurité, rappelle qu’il est toujours aussi important et obligatoire de réaliser ses déclarations de travaux (DT, DICT, DT-DICT conjointe) et ses Avis de Travaux Urgents pendant la crise tout en acceptant que le délai de réponses aux déclarations peut être légèrement allongé. En effet, les travaux ne peuvent pas être entrepris avant la réponse de tous les exploitants de réseaux sensibles.
La réglementation est d’autant plus importante à respecter pour éviter un nouvel arrêt des chantiers, qui pourrait survenir à la suite d’un manquement aux obligations, provoquant des endommagements des réseaux et branchements.
Validité des déclarations de travaux : application des dérogations liées à la loi d’urgence
Ce document de l’Observatoire National DT-DICT présente les modifications du cadre de validité des déclarations de travaux réalisées dans le cadre des mesures d’urgence liées à la crise sanitaire :
