Sécurité des chantiers: tous concernés !

Vendredi 15 Janvier 2021

En mars 2020, les chantiers se sont arrêtés. Les commandes publiques ont chuté, les entreprises étaient inquiètes pour l’avenir. Les travaux publics ont pu reprendre début mai. Tout en déployant un protocole sanitaire ad hoc sur la base du Guide de préconisations de sécurité sanitaire réalisé par l’OPPBTP, les entreprises ont repris les chantiers à un rythme soutenu, parfois au détriment du respect de la sécurité des chantiers et des personnes.

Ainsi, lors de la reprise, de nombreux professionnels ont constaté une augmentation des dommages aux ouvrages tant du côté des maîtres d’ouvrage que des exploitants ou des entreprises de travaux.

Comme l’ont évoqué des représentants du Sigeif, de GRDF, de GRTGaz ou encore de Colas qui ont participé au mois de juin à un webinar sur la sécurité organisé par PROTYS , divers manquements ont été observés, comme l’engagement de chantiers à proximité d’ouvrages sans déclaration préalable ou sans respecter les rendez-vous demandés par les exploitants de réseaux sensibles, ou encore dérogations aux règles du marquage-piquetage.

« Entre mi-avril et mi-mai, nous avons connu trois accrochages dont deux avec fuite sans inflammation, relève Yolande de Closets, de la direction technique de GRTGaz. C’est pour nous un warning important, car normalement ces événements sont rares. Et sur certains territoires, notamment en Ile-de-France, nous avons observé une augmentation du nombre de chantiers à proximité des ouvrages sans déclaration ou sans rendez-vous préalable », ajoute-t-elle. Cette situation semble même perdurer. « Maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre, entreprises de travaux, exploitants : pendant la pandémie, tous les acteurs se sont mobilisés pour respecter les règles sanitaires. Et malgré cette bulle de sécurité, nous avons continué à générer des dommages aux ouvrages. C’est bien la preuve que la notion de sécurité s’est perdue à un moment donné », expliquait Philippe Héritier, président de l’Observatoire Ile-de-France des risques travaux sur réseaux lors du webinar « Sécurité sur les chantiers : tous concernés ! » animé organisé par PROTYS en novembre.

Or, cette sortie de crise et le rattrapage de l'activité ne doivent pas se faire dans la précipitation au détriment de la sécurité. Au contraire, cette période invite à la vigilance pour consolider la culture de la sécurité à proximité des réseaux. Collectivités locales gestionnaires de réseaux, maîtres d’ouvrage, entreprises de travaux, tout le monde est concerné et a son rôle à jouer.

Revenir aux fondamentaux des règles et bonnes pratiques de sécurité

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Réunions ou films d’information, envoi de check-list permettant de vérifier si les points essentiels de la réglementation anti-endommagement sont bien respectés, visites de chantiers inopinées ou même serious-game… Depuis la reprise soutenue des chantiers, de nombreuses initiatives sont donc menées par les entreprises et les organismes professionnels ou associations afin de sensibiliser l’ensemble de la profession sur les fondamentaux de la sécurité des chantiers à proximité des réseaux et minimiser les risques.

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En résumé, au-delà des points traditionnels de prévention que représentent les déclarations, la préparation, le marquage et l’adaptation des techniques, il convient de rappeler qu’avant de commencer tout chantier de travaux sur voirie, l’entreprise de travaux doit :

  • Centraliser un certain nombre de documents obligatoires que doit lui avoir envoyé le maître d’ouvrage : les Déclarations de Travaux (DT) et récépissés associés, qui contiennent toutes les informations utiles pour réaliser le projet (plans de localisation des ouvrages existants, précautions à prendre selon la nature des opérations prévues, recommandations techniques…), ainsi que les résultats d’éventuelles Investigations Complémentaires (IC) et les résultats des Repérages Amiantes avant Travaux (RAT),
  • Envoyer aux exploitants de réseaux situés à proximité de la zone de travaux soit une DICT (déclaration d’intention de commencement de travaux) dans le cadre de chantier long, soit une DT-DICT conjointe dans le cadre de chantier court,
  • Prendre en compte l’ensemble des réponses des exploitants de réseaux aux DICT pour la préparation de son chantier,
  • Avoir reçu les réponses des exploitants de réseaux sensibles ou, assuré les rendez-vous sur site demandé par les exploitants (notamment les exploitants de transport de matière dangereuse),
  • S’assurer que les employés chargés d’encadrer ou d’exécuter les travaux ont les compétences nécessaires ainsi que des autorisations d’intervention à proximité des réseaux (AIPR) en bonne et due forme. Le risque, en période post-confinement, est de faire travailler des employés dont l’habilitation n’a pas pu être renouvelée à temps ou la formation a été interrompue ou annulée,
  • Disposer et conserver le dossier de chantier sur le lieu des travaux,
  • Maintenir en bon état marquage/piquetage dans l’ensemble de la zone d’emprise des travaux (et pas seulement sur le réseau de l’exploitant sur lequel l’entreprise de travaux intervient.). Ce marquage doit faire l’objet d’un compte-rendu, précisant si nécessaire les points de vigilance à observer. Rappelons également que le marquage initial du réseau et des branchements doit être validé conjointement par le maître d’ouvrage, qui porte la responsabilité de sa bonne réalisation, et le chef de chantier, avant le démarrage des travaux. Sans ce double accord, les travaux ne peuvent pas commencer,
  • En cas d’endommagement d’un réseau et conformément au guide technique (fascicule 2 du guide d’application de la réglementation anti-endommagement), appliquer la règle des 4A : Arrêter, Alerter, Aménager, Accueillir.

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Pour aider les intervenants lors d’un chantier de voirie, des guides d’application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux sont disponibles gratuitement sur le site de l’Observatoire National DT/DICT à la rubrique "médiathèque".

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PROTYS, en tant qu’opérateur numérique de référence en matière de démarche administrative pour les travaux à proximité des réseaux, propose une nouvelle solution accessible en mobilité qui vous accompagne en tant qu’entreprise de travaux lors de vos visites de chantiers : identifiez simplement la conformité de vos chantiers, mettez en place rapidement les actions correctives associées et partagez facilement les informations obtenues avec les acteurs impliqués dans les travaux à proximité des réseaux.

Pour en savoir plus, contactez-nous !

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