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bonnes pratiques

Les recommandations de l'Association Française du Gaz

Document qui reprend les recommandations de l'AFG.

Les recommandations de Lyonnaise des Eaux relatives à l'exécution de travaux

Recommandations techniques lors de la réalisation de travaux à proximité des ouvrages d’adduction, de distribution d’eau et d’assainissement.

Les recommandations de RTE relatives à l'exécution de travaux

Recommandations techniques lors de la réalisation de travaux à proximité des ouvrages souterrain et aérien haute tension.

Les recommandations de GRTgaz, applicable à l'établissement d'une DR

Recommandations techniques applicables pour les projets de travaux de tiers à proximité des canalisation de transport de gaz naturel.

Les recommandations de GRTgaz, applicable à l'établissement d'une DICT

Recommandation techniques applicables à l'exécution des travaux de tiers à proximité des canalisations de transport de gaz naturel

Les recommandations d'ERDF, relatives à l'exécution de travaux

Recommandations techniques lors de la réalisation des travaux à proximité de lignes, de canalisations et d'installations électriques.

Mise en œuvre de la réglementation

Synthèse des différents éléments réglementaires relatifs à la réalisation de travaux à proximité de réseaux.

Prévention des dommages aux ouvrages

Document relatif à la prévention des dommages aux ouvrages.

Guide technique des Travaux à Proximité des ouvrages enterrés.

Propositions de la FSTT pour les Techniques Sans Tranchée, document de travail entre les différents acteurs. Les éléments qui y figurent sont donc susceptibles d’évoluer

La règle des 4 A, à appliquer en cas d’endommagement d’une canalisation de gaz.

En cas d'endommagement d'une canalisation, vous devez Arrêter - Alerter - Aménager - Accueillir.

Les obligations des intervenants

Document de synthèse identifiant les obligations des différents acteurs mis en relation à travers la procédure de déclaration administrative relative aux travaux réalisés à proximité des réseaux

Charte de Bon Comportement DR DICT

Guide pratique de la réalisation de travaux à proximité de réseaux enterrés et aériens.